Mentions légales

Mentions légales

Informations éditeur

Le site www.cmdolto.puteaux.fr est géré par le service Communication de la ville de Puteaux. L’animation éditoriale et les mises à jour du site sont assurées par les webmestres du service Communication en liaison avec l’ensemble des directions de la Ville.

Directeur de la publication : M. Jean Marie Ballet, adjoint au Maire.

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à écrire au webmestre :

  • par voie électronique : Écrire au Maire
  • par voie postale : Service Communication – Mairie de Puteaux – 131 rue de la République – 92800 Puteaux
  • par téléphone : 01 46 92 92 77

 

Droit d’auteur et reprise du contenu mis en ligne

Sous réserve des exceptions légales, tous les contenus présents sur le site municipal sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les différents contenus présents sur le site :

Tous les contenus écrits et/ou mis en ligne par la rédaction du site www.cmdolto.puteaux.fr ne peuvent être reproduits librement sans l’autorisation de leur auteur.

Toute demande de représentation ou reproduction intégrale ou partielle doit être adressée à :

Mairie de Puteaux
131 rue de la République
92800 Puteaux

ou par courrier électronique

Si la Ville a autorisé la reproduction d’un contenu, il est obligatoire de l’assortir de :
– la mention Article paru sur le site www.cmdolto.puteaux.fr. Cette mention pointera grâce à un lien hyper-texte directement sur le contenu.
– la mention “Droits réservés”, à la fin de chaque contenu repris.

Toutes les photographies, vidéos, infographies et autres éléments techniques et graphiques disponibles sur le site www.cmdolto.puteaux.fr sont couverts par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation partielle ou totale pour quelque usage que ce soit est interdite sans l’accord préalable des titulaires de droits.

Toute demande de mise en relation avec l’auteur d’une photographie, vidéo ou autre élément technique et graphique publié sur ce site devra être adressée à :

Mairie de Puteaux
Service Communication
131 rue de la République
92800 Puteaux

ou par courrier électronique

 

Traitement des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail au Délégué à la protection des données de la Ville de Puteaux : le cabinet Lexing Alain Bensoussan Avocats dont l’adresse de courrier électronique est : dpo@mairie-puteaux.fr et l’adresse postale :
Mairie de Puteaux, Service délégué à la protection des données, 131 rue de la République – 92800 Puteaux.

Il vous est également possible d’envoyer un courrier à l’adresse suivante :

Mairie de Puteaux
Service délégué à la protection des données
131 rue de la République – 92800 Puteaux.

Plus d’infos sur la politique de confidentialité

 

Informations hébergeur

Le site www.cmdolto.puteaux.fr est hébergé par la société OVH :
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site internet : www.ovh.com